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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA
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NEUTRASOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEUTRASOL
FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA SARL

Numéro de dépôt :
3361532
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NEUTRASOL de FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA

Présentation de la marque NEUTRASOL

Déposée le 23 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEUTRASOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 243 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRONÇON Pascal France Champagne Approvisionnement domicilié(e) 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA a également déposé les autres marques suivantes : MICROSOL , Végosol , la Passion génére l'Action , NEUTRA.K , Microbio'sol , VINAPHOS , le Savoir Fertiliser , Symbio-Terra , NEUTRAPHOS , Symbio'sol


FRANCE CHAMPAGNE APPROVISIONNEMENT – FCA SARL - 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France - SIREN 380243725


Monsieur TRONÇON Pascal France Champagne Approvisionnement - 7 rue Roland Coffignot, BP 394,51689 REIMS CEDEX 2 - 51689 - France


Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet total n°436380 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Engrais pour les terres, produits fertilisants, produits pour amendements des sols. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, produits horticoles ni préparés, ni transformés, semences ni préparés, ni transformés. Conseils techniques pour l'utilisations de ces produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.